KS SAM'KULOTT
Présentation de la marque KS SAM'KULOTT
Déposée le 14 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements RAYFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « KS SAM'KULOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KS SAM'KULOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KS SAM'KULOTT est expirée depuis le 14 octobre 1991.
Etablissements RAYFER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13