Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KS SAM'KULOTT
Etablissements RAYFER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1185701
Date de dépôt :
14/10/1981
Lieu de dépôt :
POITIERS
KS SAM\'KULOTT de Etablissements RAYFER

Présentation de la marque KS SAM'KULOTT

Déposée le 14 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements RAYFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « KS SAM'KULOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements RAYFER domicilié(e) 86290 LA TRIMOUILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COUSSEAU. - France.

La marque KS SAM'KULOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KS SAM'KULOTT est expirée depuis le 14 octobre 1991.

Etablissements RAYFER a également déposé les autres marques suivantes : VIA PRONTO


Etablissements RAYFER (S.A.R.L.) - 86290 LA TRIMOUILLE. - France


Monsieur COUSSEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Vêtements.